Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE HIFU
EDAP S.A. Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3304791
Date de dépôt :
22/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2014
FRANCE HIFU de EDAP

Présentation de la marque FRANCE HIFU

Déposée le 22 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) EDAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE HIFU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDAP domicilié(e) 4, rue du Dauphiné,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 298 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat EY LAW Société d'avocats domicilié(e) Tour Ernst & Young,92037 PARIS LA DÉFENSE - 92037 - France.

La marque FRANCE HIFU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE HIFU est expirée depuis le 22 juillet 2014.

EDAP a également déposé les autres marques suivantes : EDAP THE HIFU COMPANY


EDAP S.A. Société anonyme à conseil d'administration - 4, rue du Dauphiné,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France - SIREN 431298983


Madame Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat EY LAW Société d'avocats - Tour Ernst & Young,92037 PARIS LA DÉFENSE - 92037 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils électriques de contrôle ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compact ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; instruments et machines pour essais de matériaux ; indicateurs de température ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatiques) ; plateau de laboratoire ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; instruments d'observation ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; sondes à usage scientifique ; tachymètres ; uromètres. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; appareils et instruments à usage médical employant un faisceau convergent à haute intensité d'ultrasons produits par des capteurs de puissance élevée pour générer de la chaleur ; appareils thérapeutiques à chaud ; vibrateurs à air chaud à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils d'anesthésie ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; dialyseurs ; poches à eau à usage médical ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; appareils d'extension à usage médical ; appareils thérapeutiques galvaniques ; injecteurs à usage médical ; insufflateurs ; irrigateurs à usage médical ; lasers à usage médical, radiographies à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; écrans radiologiques à usage médical ; appareils pour la radiothérapie ; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical ; sondes à usage médical ; sondes urétrales ; urinaux ; appareils et instruments urologiques ; seringues utérines.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.